TVA et territorialité des livraisons de biens
Questions
1. Dans l’Union européenne : les échanges intracommunautaires
– Acquisitions intracommunautaires
– Livraisons intracommunautaires
– Cas particuliers (vente à distance, ventes triangulaires, etc.)
2. Dans le monde : les échanges extracommunautaires
– Les importations
– Les exportations
– Les obligations déclaratives douanières et fiscales
Préambule
Cette formation permet de maîtriser les principes de base relatifs à l’application de la TVA et aux règles de territorialité des échanges de biens qu’il s’agisse d’échanges intracommunautaires ou d’échanges extracommunautaires.
Pré-requis
Cette formation ne nécessite aucun prérequis.
Moyens Pédagogiques
Approche pédagogique :
– Exposé
– Tests d’auto-évaluation
Modalités pédagogiques et d’encadrement :
– La durée de cette formation, incluant le test final de validation des connaissances acquises, est estimée à 2 heures 30.
– La formation est accessible pendant 3 mois, 24 heures sur 24, avec une simple connexion internet. Vous pouvez ainsi la suivre ou la revoir à votre convenance.
– La plateforme vous indique votre évolution dans le programme.
– Tout au long du module, différents documents sont disponibles en téléchargement :
– À chaque début de séquence, un bloc-notes qui contient le sommaire détaillé de la séquence et des pages inscriptibles pour prendre des notes.
– À la fin de chaque séquence (sauf exception sur une séquence de courte durée), une synthèse des éléments essentiels à retenir.
Des synthèses PDF sur les points à retenir sont téléchargeables par le participant en cours et en fin de formation.
Il est recommandé de télécharger, d’enregistrer et d’imprimer ces différents documents pour s’y référer pendant et après la formation.
– Des tests d’auto-évaluation ponctuent les séquences et chaque séquence se termine par un test final de séquence.
– La formation se conclut par un test final d’évaluation des connaissances acquises.
Formation en ligne
Formation e-learning
