Aspects fiscaux des titres de société pour les entreprises
Questions
1. Le régime professionnel des titres
– Les parts de sociétés de personnes
– Les titres détenus par des sociétés à l’IS
2. La TVA sur les frais liés à l’acquisition et à la détention des titres
Préambule
Cette formation est dédiée aux experts-comptables et collaborateurs confirmés. Elle met en avant les difficultés d’application des différentes règles applicables, de l’acquisition à la cession, aux opérations sur titres qu’il s’agisse d’opérations réalisées par des personnes physiques ou des personnes morales.
Pré-requis
Cette formation ne nécessite aucun prérequis.
Moyens Pédagogiques
Approche pédagogique :
– Exposé.
– Cas de synthèse.
– Étude de cas.
Qualification des formateurs :Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.
Moyens d’évaluation de l’atteinte des objectifs :Questionnaire de validation des acquis.
Moyens matériels :En présentiel : Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques (paperboard, vidéoprojecteur, prise de courant, connexion internet).En classe virtuelle : Nous vous recommandons l’utilisation d’un ordinateur portable ou fixe équipé d’un micro, d’une caméra et disposant d’une connexion internet stable
Moyens de suivi de l’exécution de l’action :En présentiel : Feuille de présence signée par les participantsEn classe virtuelle : Rapport de connexion
